Examens

Depuis la mise en œuvre de l’Entente de reconnaissance mutuel pour la mobilité de la main-d’œuvre, l’AATC a deux voies pour l’obtention d’un brevet d’a.t.C. Pour une description complète des examens, matériel didactique recommandé et des explications détaillées sur les procédures d’examen, s’il vous plaît télécharger le Guide du candidat (PDF).

En résumé, les candidats ne détenant pas un brevet d’arpenteur-géomètre provincial doivent subir trois examens portant sur les sujets suivants.

  • Item 1 : législation concernant l’arpentage des terres du Canada;
  • Item 2 : systèmes de droits fonciers sur les terres du Canada;
  • Item 3 : structures gouvernementales et questions concernant les politiques autochtones.

Les périodes d’examen ont lieu deux fois par année, en mars et en octobre, dans différents centres à travers le Canada. Allez à la page des formulaires pour trouver le formulaire d’inscription aux examens.

Les candidats détenant un brevet d’arpenteur-géomètre dans une province doivent passer l’examen professionnel en ligne sur demande de 4 heures qui porte sur les sujets suivants:

  • Lois, règlements et instructions générales pour l’arpentage
  • Régimes des droits fonciers — sur terre
  • Régimes des droits fonciers — extracôtiers
  • Questions concernant les politiques autochtones

Pour vous inscrire à un examen en ligne, s’il vous plaît voir la section des formulaires du site web ici.