Examens

Depuis la mise en œuvre de l’Entente de reconnaissance mutuelle pour la mobilité de la main-d’œuvre, l’AATC a deux voies pour l’obtention d’un brevet d’a.t.C. Pour une description complète des examens, matériel didactique recommandé et des explications détaillées sur les procédures d’examen, s’il vous plaît télécharger le Manuel Candidat PDF

En résumé, les candidats ne détenant pas un brevet d’arpenteur-géomètre provincial doivent subir trois examens portant sur les sujets suivants.

  • P1 – « Lois et règlements et Normes nationales pour l’arpentage des terres du Canada »
  • P2 A – « Droits fonciers sur les terres du Canada »
  • P2 B- « Régimes fonciers en zone extracôtière »
  • P3 – « Droits de propriété autochtones et autres sujets »

Les examens sont dispensés en ligne sur demande.  Allez à la page des formulaires pour trouver le formulaire d’inscription aux examens.

Les candidats détenant un brevet d’arpenteur-géomètre dans une province doivent passer l’examen professionnel en ligne sur demande de 4 heures qui porte sur les sujets suivants:

  • « Lois, règlements et Normes nationales pour l’arpentage des terres du Canada »
  • « Régimes des droits fonciers »
    • « sur terre »
    • « extracôtiers »
  • « Sujets autochtones »

L’examen est séparé en 4 modules individuels qui peuvent être écrits à différents moments.

Pour vous inscrire à un examen en ligne, s’il vous plaît voir la section des formulaires du site web ici.