Ressources autochtones

Dans le cadre du processus de délivrance des permis, les membres de l'AATC sont tenus d'étudier les questions de gouvernance des Premières nations. Grâce à une bonne compréhension de l'administration des terres et des besoins uniques de chaque client, les Arpenteurs des terres du Canada (ATC) sont en mesure de fournir des solutions qui répondent à la fois aux priorités immédiates et aux objectifs à long terme.

 

L'Association s'est associée à l'Association nationale des gestionnaires de terres autochtones (ANGTA) pour promouvoir la sensibilisation et l'éducation dans le domaine de l'arpentage dans les communautés des Premières nations. L'AATC a également établi des relations de travail avec le Centre de ressources sur la gestion des terres des Premières nations.

 

La Direction de l'arpenteur général a mené des recherches sur les questions relatives aux droits de propriété sur les terres autochtones au Canada et a publié les rapports suivants :

 

Options pour l'enregistrement des terres et les systèmes d'arpentage sur les terres autochtones au Canada (anglais)

Revue sociale et économique de l'impact des systèmes d'arpentage et d'enregistrement les terres du Canada (anglais)

Boîte à outils pour les enquêtes sur les terres indigènes

 

La boîte à outils sur l'arpentage des terres des Premières nations, élaborée par l'ACLS, est conçue pour aider les gestionnaires fonciers et les autres parties prenantes à comprendre et à réaliser des arpentages sur les terres des Premières nations.

 

Rôle d'un arpenteur

Approbation et finalisation des plans

Préparation de plans et travail de bureau

Travail sur le terrain

Planification préliminaire

Rapport d'étude des coûts d'arpentage (2018) (anglais)